Séances d'information pour les organismes de bienfaisance - Agence du revenu du Canada

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Ces séances d'information gratuites sont offertes à tous les organismes de bienfaisance enregistrés. Elles sont une excellente occasion pour votre trésorier, les nouveaux membres de votre conseil d'administration ou vos bénévoles de s'informer sur les obligations juridiques de votre organisme de bienfaisance enregistré.
L'inscription aux séances printanières débute le 8 avril 2009

Les séances d'information pour les organismes de bienfaisance de cette année ont pour objectif d'aider les organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux à comprendre les modifications apportées aux exigences de déclaration. Bien que les séances aient pour but d'assurer que les organismes de bienfaisance de petite taille et ruraux sont prêts à remplir le nouveau formulaire T3010B, Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés, tous les organismes de bienfaisance en tireraient avantage. L'inscription à ces séances se fait uniquement par notre site Web à (lien). Si vous êtes inscrit à notre liste d'envois électroniques, nous vous informerons par courriel lorsque vous pourrez vous inscrire dans votre province.

Si vous n'avez pas accès à Internet ou avez de la difficulté à naviguer sur le site Web, téléphonez à notre numéro sans frais au 1-888-892-5667. Un agent vous aidera à vous inscrire à la séance de votre choix.
Séances d'information pour les organismes de bienfaisance

Ces séances sont offertes à tous les organismes de bienfaisance enregistrés. Elles sont une excellente occasion pour votre trésorier, vos nouveaux membres du conseil d'administration ou vos bénévoles de se renseigner sur les obligations légales de votre organisme.

Voici la liste des sujets qui seront abordés lors des séances de 2009 :

  • un aperçu de la Direction des organismes de bienfaisance et du secteur bénévole;
  • une introduction au nouveau formulaire T3010B (09), Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés;
  • les activités de financement;
  • les dons et les reçus;
  • les présentations provinciales (dans certaines villes).

Séances printanières - L'inscription aux séances printanières débute le 8 avril 2009

  • En mai 2009, nous visiterons Pembroke, Kanata, Ottawa, Gatineau, Smiths Falls, Timmins, Burlington, Sudbury, Niagara Falls, North Bay, Welland, London, Trenton, Chatham, Kingston, Windsor, Peterborough, Brampton, Toronto, Barrie, Newmarket, Port Hope et Kitchener.
  • En juin 2009, nous visiterons Abbotsford, Vancouver, Victoria, Fort St. John, Kelowna, Yellowknife et Whitehorse.

Séances automnales - L'inscription aux séances automnales débute le 10 août 2009

  • En septembre 2009, nous visiterons Gaspé, Rimouski, Québec, Joliette, Shawinigan, Montréal, Saint John, Fredericton, Bathurst, Moncton, Charlottetown, Yarmouth et Halifax.
  • En octobre 2009, nous visiterons Stephenville, Medicine Hat, St. John's, Edmonton, Red Deer, Calgary, Regina, Moose Jaw, Saskatoon, North Battleford, Winnipeg, Dauphin et Thompson.

Séances d'information spéciales pour les organismes de bienfaisance

Si, lors de notre passage dans votre région, votre organisme de bienfaisance tient une réunion annuelle, une conférence, une séance de formation, une rencontre spéciale, etc., nous pourrions, à votre demande, y présenter une séance d'information pour les organismes de bienfaisance. Pour ce faire, communiquez avec nous par courriel à information [dot] sessions [at] cra-arc [dot] gc [dot] ca. Notre participation à votre événement dépendra du nombre de participants (minimum de 40), de la période de temps réservée à notre présentation et des frais. Nous accepterons les demandes de séances spéciales seulement si plus de deux heures sont réservées à notre présentation. Nous avons besoin d'au moins deux heures pour présenter de façon détaillée les sujets de votre choix. Vous pouvez choisir parmi les sujets ci-dessous, habituellement un maximum de quatre sujets par session de deux heures. Vous pouvez choisir des sujets additionnels si vous nous laissez plus de temps.

Voici les sujets que nous présentons actuellement lors des séances d'information pour les organismes de bienfaisance :

  • les activités à l'extérieur du Canada;
  • la modification du nom, de la date de fin d'exercice et de la désignation;
  • le contingent des versements;
  • les états financiers et les livres comptables;
  • le financement;
  • les dons et la délivrance de reçus;
  • les dons à des donataires non reconnus;
  • la meilleure façon de se préparer à une vérification;
  • les fins et les activités;
  • un aperçu de la Direction des organismes de bienfaisance et du secteur bénévole;
  • le sommaire de la déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés;
  • les sanctions;
  • demander et conserver l'enregistrement à titre d'organisme de bienfaisance;
  • les stratagèmes de planification fiscale;
  • les responsabilités fiscales;
  • une introduction au nouveau formulaire T3010B (09), Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés;
  • ce que tout organisme de bienfaisance devrait savoir à propos de la TPS/TVH.